Les conseils en clair › 9 novembre 2009
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 9 novembre 2009
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 9 Novembre 2009
Les 4 délibérations publiées
- Renouvellement réhabilitations funéraires : vote non relevé
- Décisions modificatives budgétaires : vote non relevé
- Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement : vote non relevé
- Indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires au Trésorier Municipal : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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