Les conseils en clair › 14 décembre 2009
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 14 décembre 2009
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 14 Décembre 2009
Les 5 délibérations publiées
- Ecole privée : vote non relevé
- Augmentation heures ouverture médiathèque – participation financière : vote non relevé
- Liaison autoroutière entre Toulouse et Castres/Mazamet : vote non relevé
- Espace Cyber-base : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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