Les conseils en clair › 18 janvier 2010
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 18 janvier 2010
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 18 Janvier 2010
Les 12 délibérations publiées
- Restitution de biens par la Communauté de Communes : vote non relevé
- Indemnité supplémentaire filière technique : vote non relevé
- Aménagement zone nature « Le Camboussel » : vote non relevé
- Inscription chemins ruraux au Plan Départemental de la Randonnée : vote non relevé
- Convention animaux errants blessés : vote non relevé
- Autorisation engagement dépenses d’investissement : vote non relevé
- Acquisition diverses : vote non relevé
- Travaux divers bâtiments : vote non relevé
- Travaux divers voirie et réseaux : vote non relevé
- Maison Pluridisciplinaire de Santé - remboursement à la SCM frais électricité : vote non relevé
- Travaux bâtiments communaux – demande subvention Conseil Général : vote non relevé
- Réimplantation de la Croix de la Place de l’Hôtel de Ville : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2010 · Signaler une erreur