Les conseils en clair › 8 mars 2010
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 8 mars 2010
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 8 Mars 2010
Les 8 délibérations publiées
- Autorisation engagement dépenses investissement : vote non relevé
- Subvention équilibre budget annexe du lotissement : vote non relevé
- Droits de place : vote non relevé
- Location compteur eau Ø 20 : vote non relevé
- Révision carte communale : vote non relevé
- Adhésion communauté communes au syndicat mixte du « Bassin de l’Agoût » : vote non relevé
- Mise à recouvrement participation financière : vote non relevé
- Travaux aménagement Place Saint Georges : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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