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Les conseils en clair › 3 mai 2010

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 3 mai 2010

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 9 délibérations publiées

  1. Subvention Médi@goût : vote non relevé
  2. Championnat de France VTT : vote non relevé
  3. SCM Maison Pluridisciplinaire de Santé : vote non relevé
  4. Location appartement Maître Nageur Sauveteur : vote non relevé
  5. Adjoint Territorial 2ème Classse – modification durée hebdomadaire temps de travail : vote non relevé
  6. Acquisition mobilier : à l'unanimité
  7. Signalisation horizontale : vote non relevé
  8. Bibliothèque Espace Culturel « La Marquise » : vote non relevé
  9. Aménagement Espace Culturel « La Marquise » : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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