Les conseils en clair › 7 juin 2010
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 7 juin 2010
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 Juin 2010
Les 11 délibérations publiées
- Maison de Santé et accueil de jour ITEP : vote non relevé
- Subvention exceptionnelle ADMR : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire : vote non relevé
- Statuts SDET : vote non relevé
- Contrat location matériel : vote non relevé
- Maîtrise d’œuvre aménagement maison place Saint Blaise : vote non relevé
- Maîtrise d’œuvre réhabilitation bâtiments friche industrielle route de Ferrières : vote non relevé
- Mise à disposition salle polyvalente : vote non relevé
- Convention commune - CDG 81 : vote non relevé
- Atlas de la Biodiversité : vote non relevé
- Ragréage trottoirs : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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