Les conseils en clair › 5 juillet 2010
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 5 juillet 2010
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 5 Juillet 2010
Les 5 délibérations publiées
- Convention avec la CAF : vote non relevé
- Décisions modificatives budgétaires : vote non relevé
- Adhésion de la commune d’Anglès au SIVOM de Brassac : vote non relevé
- Camping – caution adaptateur : vote non relevé
- Acquisition matériel détecteur fuite : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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