Les conseils en clair › 6 septembre 2010
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 6 septembre 2010
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 Septembre 2010
Les 6 délibérations publiées
- Rénovation locaux CLAE – demande subvention CAF : vote non relevé
- Décisions modificatives budgétaires : vote non relevé
- Rémunération poste animateur espace Cyber-base : vote non relevé
- Transmission dématérialisée des actes : vote non relevé
- Restructuration du réseau d’eau potable – choix du Maître d’Œuvre : vote non relevé
- Bureau accueil Mairie : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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