Les conseils en clair › 8 novembre 2010
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 8 novembre 2010
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 8 Novembre 2010
Les 10 délibérations publiées
- Décision modificative budgétaire n° 4 budget principal : vote non relevé
- Acquisitions foncières chemin de La Carriérasse : vote non relevé
- Acquisitions foncières : vote non relevé
- Elargissement chemin de Penrieu : vote non relevé
- Subvention : vote non relevé
- Mise à recouvrement participation financière : vote non relevé
- Stationnement cirques : vote non relevé
- Action sociale agents territoriaux : vote non relevé
- Acquisitions foncières périmètres immédiats captages eau potable : vote non relevé
- Equipement espace Cyber-base : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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