Les conseils en clair › 7 décembre 2010
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 7 décembre 2010
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 Décembre 2010
Les 10 délibérations publiées
- Modification statuts SIEMAB : vote non relevé
- Réseau d’Ecoles Rurales « Vent d’Autan » : vote non relevé
- Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement : vote non relevé
- Convention transport repas cantine scolaire : vote non relevé
- Indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires au Trésorier Municipal : vote non relevé
- 10ème Brassac X Cross VTT : vote non relevé
- Soirée « Cabaret » : vote non relevé
- Subvention association « Saint Joseph » : vote non relevé
- US Brassac-Sidobre XV : vote non relevé
- Adhésion CNAS : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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