Les conseils en clair › 7 février 2011
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 7 février 2011
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 Février 2011
Les 13 délibérations publiées
- Marché travaux garages municipaux : vote non relevé
- Mission pour l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde : vote non relevé
- Autorisation engagement dépenses investissement : vote non relevé
- Programmes de travaux 2011 : vote non relevé
- la rénovation de la cantine : vote non relevé
- la rénovation des locaux du CLAE (groupe scolaire Louis Cavaillès) : vote non relevé
- la réhabilitation de l’immeuble sis au 1 Place Saint Blaise : vote non relevé
- Création emplois permanents TNC : vote non relevé
- Modification durée hebdomadaire poste Adjoint Technique 2ème Classe : vote non relevé
- Rénovation groupe scolaire « Louis Cavaillès » - demande de subventions : vote non relevé
- Convention servitude de passage : vote non relevé
- Renouvellement convention « l’école rencontre les arts de la scène » : vote non relevé
- Remboursement frais hébergement : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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