Les conseils en clair › 11 avril 2011
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 11 avril 2011
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 11 Avril 2011
Les 14 délibérations publiées
- Taux d’imposition 2011 : vote non relevé
- Affectation du résultat 2010 : vote non relevé
- Budget Principal : vote non relevé
- Section de fonctionnement : vote non relevé
- Section d’investissement : vote non relevé
- Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : vote non relevé
- Budget Annexe des Services Funéraires : vote non relevé
- Budget Primitif 2011 : vote non relevé
- Indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires au Trésorier Municipal : vote non relevé
- Surveillance des légionnelles : vote non relevé
- Acte de servitude : vote non relevé
- Mise en conformité des statuts du SIEMAB : vote non relevé
- Musée de la vannerie : vote non relevé
- Subventions 2011 : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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