Les conseils en clair › 9 mai 2011
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 9 mai 2011
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 9 Mai 2011
Les 4 délibérations publiées
- Bail commercial « Locaposte » : vote non relevé
- Remboursement achats livres : vote non relevé
- Suppression budget annexe du lotissement : vote non relevé
- Questions diverses : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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