Les conseils en clair › 6 juin 2011
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 6 juin 2011
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 Juin 2011
Les 7 délibérations publiées
- Avis schéma départemental de coopération intercommunale : vote non relevé
- Groupement forestier « Le Signal » : vote non relevé
- Subvention US Brassac Sidobre XV : vote non relevé
- Subvention Pétanque de la Gare : vote non relevé
- Location salles de « La Marquise » : vote non relevé
- Espace culturel « La Marquise : vote non relevé
- Camping – caution carte magnétique : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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