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Les conseils en clair › 11 juillet 2011

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 11 juillet 2011

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 5 délibérations publiées

  1. Participation travaux adduction d’eau : vote non relevé
  2. Projet éclairage public 2011 : vote non relevé
  3. Subventions 2011 : vote non relevé
  4. Remboursement achats montres : vote non relevé
  5. Création emploi permanent T.C. d’Agent de Maîtrise : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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