Les conseils en clair › 5 septembre 2011
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 5 septembre 2011
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 5 Septembre 2011
Les 4 délibérations publiées
- Prêt avec préfinancement (taux fixe) : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire : vote non relevé
- Biens vacants et sans maître : vote non relevé
- Ouverture d’une ligne de Trésorerie : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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