Les conseils en clair › 10 octobre 2011
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 10 octobre 2011
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 Octobre 2011
Les 7 délibérations publiées
- Taxe d’aménagement : vote non relevé
- Validation concours à titre gratuit 2010 CLSH : vote non relevé
- Acquisition tracteur : vote non relevé
- Indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires au Trésorier Municipal : vote non relevé
- Plan départemental de la randonnée : vote non relevé
- Stage de formation - remboursement des frais : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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