Les conseils en clair › 7 novembre 2011
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 7 novembre 2011
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 Novembre 2011
Les 6 délibérations publiées
- Agrandissement périmètre station épuration de Belfort : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire : vote non relevé
- Travaux sécurité routière Avenue du Sidobre - demande subvention : vote non relevé
- Participation financière classes de découvertes : vote non relevé
- Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement : vote non relevé
- Entretien des installations d’éclairage public : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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