Les conseils en clair › 12 décembre 2011
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 12 décembre 2011
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 12 Décembre 2011
Les 8 délibérations publiées
- Révision de la carte communale : à l'unanimité
- Modification durée hebdomadaire poste Adjoint Technique 2ème Classe : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire : vote non relevé
- Rapport service public eau potable 2010 : vote non relevé
- Renouvellement contrat groupe assurance (agents du régime général) : vote non relevé
- Subvention association « Saint Joseph » : vote non relevé
- Réseau d’Ecoles Rurales « Vent d’Autan » : vote non relevé
- Acquisition tracteur : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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