Les conseils en clair › 6 février 2012
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 6 février 2012
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 Février 2012
Les 7 délibérations publiées
- Autorisation engagement dépenses investissement : vote non relevé
- Création emploi permanent à temps complet d’Adjoint Technique 1ère Classe : vote non relevé
- Renouvellement convention « l’école rencontre les arts de la scène » : vote non relevé
- Convention mise à disposition bâtiments : vote non relevé
- Nettoyage locaux service brigade Gendarmerie : vote non relevé
- Confortement d’un bâtiment sis 1 Place Saint Blaise – choix du coordinateur SPS : vote non relevé
- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant 1 à la convention type : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2012 · Signaler une erreur