Les conseils en clair › 5 mars 2012
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 5 mars 2012
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 5 Mars 2012
Les 5 délibérations publiées
- Subventions 2012 : vote non relevé
- Camping municipal – contrat inspection en vue de son classement : vote non relevé
- Création emploi contractuel : vote non relevé
- Création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) : à l'unanimité
- Autorisation engagement dépenses investissement : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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