Les conseils en clair › 2 avril 2012
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 2 avril 2012
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 2 Avril 2012
Les 13 délibérations publiées
- Taux d’imposition 2012 : vote non relevé
- Affectation du résultat 2011 : vote non relevé
- Budget Principal : vote non relevé
- Section de fonctionnement : vote non relevé
- Section d’investissement : vote non relevé
- Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : vote non relevé
- Budget Annexe des Services Funéraires : vote non relevé
- Budget Primitif 2012 : vote non relevé
- Subventions 2012 : vote non relevé
- Amortissement subvention : vote non relevé
- Aménagement accès et parking garages municipaux : vote non relevé
- Installation arrosage automatique terrain de sports « La Lande – choix de l’entreprise : vote non relevé
- Installation arrosage automatique terrain de sports « La Lande - demande subvention : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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