Les conseils en clair › 14 mai 2012
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 14 mai 2012
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 14 Mai 2012
Les 9 délibérations publiées
- Avis sur projet de périmètre Communauté de Communes « Sidobre Val d’Agoût » : vote non relevé
- Mise en œuvre schéma départemental coopération intercommunale : vote non relevé
- Vente tracteur : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire 01 – Budget Principal : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire 02 – Budget Principal : vote non relevé
- Fête locale : vote non relevé
- Dénomination Rues : vote non relevé
- Acquisition parcelle : vote non relevé
- Emprunt achat tracteur : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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