Les conseils en clair › 4 juin 2012
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 4 juin 2012
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 4 Juin 2012
Les 4 délibérations publiées
- Subvention US Brassac Sidobre XV : vote non relevé
- Validation concours à titre gratuit 2011 CLSH : vote non relevé
- Révision Carte Communale : vote non relevé
- Tarification régie menus produits : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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