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Les conseils en clair › 8 octobre 2012

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 8 octobre 2012

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 6 délibérations publiées

  1. Subvention comité des fêtes : vote non relevé
  2. Modification durée hebdomadaire poste Adjoint Technique 2ème Classe : vote non relevé
  3. Appartement Hôtel de Ville – montant du loyer : vote non relevé
  4. Tarifs location salles de « La Marquise » - expositions : vote non relevé
  5. Renouvellement ligne de Trésorerie : vote non relevé
  6. Aménagement d’un foyer associatif partagé 2ème tranche – demande subventions : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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