Les conseils en clair › 19 novembre 2012
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 19 novembre 2012
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 19 Novembre 2012
Les 5 délibérations publiées
- Remboursement achats livres : vote non relevé
- Convention de partenariat avec le S.S.I.A.D : vote non relevé
- Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement : vote non relevé
- Acquisition foncière parcelles section E numéros 285 et 487 : vote non relevé
- Subventions 2012 : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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