Les conseils en clair › 10 décembre 2012
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 10 décembre 2012
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 Décembre 2012
Les 5 délibérations publiées
- Foyer associatif partagé place Saint Blaise – Maîtrise d’œuvre : vote non relevé
- Acquisition parcelles : vote non relevé
- Vente matériel obsolète : vote non relevé
- Décisions modificatives budgétaires : vote non relevé
- Participation financière pour activité piscine : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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