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Les conseils en clair › 14 janvier 2013

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 14 janvier 2013

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 3 délibérations publiées

  1. Autorisation engagement dépenses investissement : vote non relevé
  2. Location appartement Hôtel de Ville : vote non relevé
  3. Travaux école maternelle - demande subvention : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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