Les conseils en clair › 11 février 2013
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 11 février 2013
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 11 Février 2013
Les 4 délibérations publiées
- Modification durée hebdomadaire poste adjoint technique de 2ème classe : vote non relevé
- Contrôle raccordement réseau public d’assainissement – certificat de conformité : vote non relevé
- Rythme scolaire : vote non relevé
- Budget bibliothèque 2013 : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2013 · Signaler une erreur