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Les conseils en clair › 11 mars 2013

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 11 mars 2013

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 5 délibérations publiées

  1. Travaux Hôtel de Ville : vote non relevé
  2. Validation concours à titre gratuit 2012 CLSH : vote non relevé
  3. Taux d’imposition 2013 : vote non relevé
  4. Remboursement branchement téléphonique : vote non relevé
  5. Subvention CLAP : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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