Les conseils en clair › 8 avril 2013
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 8 avril 2013
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 8 Avril 2013
Les 13 délibérations publiées
- Affectation du résultat 2012 : vote non relevé
- Budget Principal : vote non relevé
- Section de fonctionnement : vote non relevé
- Section d’investissement : vote non relevé
- Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : vote non relevé
- Budget Annexe des Services Funéraires : vote non relevé
- Budget Primitif 2013 : vote non relevé
- Subventions 2013 : vote non relevé
- Modification statuts Communauté de Communes « Sidobre Val d’Agoût » : vote non relevé
- Représentation des Communes au sein de la Communautés des Communes : vote non relevé
- Durée amortissement frais d’étude : vote non relevé
- Travaux Hôtel de Ville – demande subvention : vote non relevé
- Aménagement d’un atelier relais : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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