Les conseils en clair › 11 décembre 2013

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

La séance est publiée, mais le découpage n'a lu aucune délibération dans ses pièces : ce n'est pas une séance sans décision.