Les conseils en clair › 28 avril 2014
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 28 avril 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 28 avril 2014
Les 19 délibérations publiées
- Taux d’imposition 2014 : vote non relevé
- Affectation du résultat 2013 : vote non relevé
- Budget Principal : vote non relevé
- Section de fonctionnement : vote non relevé
- Section d’investissement : vote non relevé
- Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : vote non relevé
- Budget Annexe des Services Funéraires : vote non relevé
- Budget Primitif 2014 : vote non relevé
- Indemnités de fonctions : vote non relevé
- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal : vote non relevé
- Renouvellement de la convention « l’école rencontre les arts de la scène » : vote non relevé
- Délégués commission « gestion du site des Braguels-Filière Granit » : vote non relevé
- Prime de Fonction et de Résultat : vote non relevé
- Délégués auprès du SIVOM de la Région de Brassac : vote non relevé
- Reconversion friche industrielle : vote non relevé
- Aménagement foyer associatif partagé : vote non relevé
- Travaux école primaire « Louis CAVAILLES » - demande subvention : vote non relevé
- Travaux Hôtel de Ville – demande subvention : vote non relevé
- Aménagement d’un espace associatif partagé 2ème tranche – nouveau plan de financement : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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