Les conseils en clair › 3 juin 2014
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 3 juin 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 3 juin 2014
Les 5 délibérations publiées
- Subventions 2014 : vote non relevé
- Validation expertise sinistre salle « La Marquise » : vote non relevé
- Fédération Française Station Verte de Vacances : vote non relevé
- Travaux accessibilité Maison de Santé et Hôtel de Ville - demande subventions : vote non relevé
- Appel décision Tribunal Administratif : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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