Aller au contenu
Vigie Civique Brassac Adhésion et soutien(HelloAsso, nouvelle fenêtre)

Les conseils en clair › 8 juillet 2014

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 8 juillet 2014

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 10 délibérations publiées

  1. Subventions 2014 : vote non relevé
  2. Modification durée hebdomadaire postes d’adjoint technique de 2ème classe : vote non relevé
  3. Marché d’approvisionnement hebdomadaire : vote non relevé
  4. Recrutement CEA : vote non relevé
  5. Travaux eau et assainissement : vote non relevé
  6. 2ème salon « Brassac Art » - Prix de la Commune : vote non relevé
  7. Participation financière pour activité piscine : vote non relevé
  8. Virement de crédits : vote non relevé
  9. Association collectivités forestières : vote non relevé
  10. Location appartement Tarn Habitat : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2014 · Signaler une erreur