Aller au contenu
Vigie Civique Brassac Adhésion et soutien(HelloAsso, nouvelle fenêtre)

Les conseils en clair › 2 septembre 2014

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 2 septembre 2014

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 11 délibérations publiées

  1. Commission d’Appel d’Offres : vote non relevé
  2. Titulaires : vote non relevé
  3. Suppléants : vote non relevé
  4. Entretien Eclairage Public : vote non relevé
  5. Championnats de France VTT 2014 : vote non relevé
  6. Travaux de voirie F.D.T. 2014 - demande subvention : vote non relevé
  7. Attribution subventions : vote non relevé
  8. Création emploi Temps Complet : vote non relevé
  9. Location appartement Hôtel de Ville : vote non relevé
  10. Location estrade « La Marquise » : vote non relevé
  11. Décision modificative budgétaire n° 3 budget principal : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2014 · Signaler une erreur