Les conseils en clair › 6 octobre 2014
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 6 octobre 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 octobre 2014
Les 7 délibérations publiées
- Abandon captages eau potable : vote non relevé
- Remboursement ossature Internet : vote non relevé
- Transfert biens sections de commune : vote non relevé
- Attribution subventions : vote non relevé
- Reconversion friche industrielle en salle multi sports – demande subvention : vote non relevé
- Correspondant communal sécurité routière : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire n° 4 budget principal : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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