Les conseils en clair › 10 novembre 2014
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 10 novembre 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 novembre 2014
Les 5 délibérations publiées
- Reconversion friche industrielle 2ème tranche - demande subvention : vote non relevé
- Modification durée hebdomadaire poste adjoint technique 2ème classe T.N.C : vote non relevé
- Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement : vote non relevé
- Taxe d’aménagement : vote non relevé
- Délégué auprès du Collège de Brassac : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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