Les conseils en clair › 8 décembre 2014
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 8 décembre 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 8 décembre 2014
Les 6 délibérations publiées
- Indemnités de Budget et de Conseil Receveur Municipal : vote non relevé
- Ouverture ligne de Trésorerie : vote non relevé
- Instruction de l’application du droit des sols : vote non relevé
- Reconversion friche industrielle tranche 2 : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire n° 5 budget principal : vote non relevé
- Concessions cimetières : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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