Les conseils en clair › 10 février 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 10 février 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 février 2015
Les 7 délibérations publiées
- Autorisation engagement dépenses investissement : vote non relevé
- Aménagement salle multi sports et foyer associatif partagé : vote non relevé
- Participation frais de transports : vote non relevé
- « Brassac Chante » : vote non relevé
- Confirmation appel Tribunal Administratif : 10 pour, 2 abstentions
- Maîtrise d’œuvre : vote non relevé
- Remboursement factures : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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