Les conseils en clair › 7 avril 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 7 avril 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 avril 2015
Les 12 délibérations publiées
- Taux d’imposition 2015 : vote non relevé
- Affectation du résultat 2014 : vote non relevé
- Budget Principal : vote non relevé
- Section de fonctionnement : vote non relevé
- Section d’investissement : vote non relevé
- Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : vote non relevé
- Budget Annexe des Services Funéraires : vote non relevé
- Budget Primitif 2015 : vote non relevé
- Création poste agent non titulaire : vote non relevé
- Facture téléphonique : vote non relevé
- Subvention « Les Arts du Pays Brassagais » : vote non relevé
- Modification tableau des effectifs : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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