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Les conseils en clair › 12 mai 2015

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 12 mai 2015

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 8 délibérations publiées

  1. Subventions 2015 : vote non relevé
  2. Séances « Cinécran » : vote non relevé
  3. Convention location terrain société « towerCast » : vote non relevé
  4. Délégation à l’association « LEJ » temps périscolaire du mercredi après-midi : vote non relevé
  5. Reprise concession perpétuelle : vote non relevé
  6. Actions accompagnement O.P.A.H : vote non relevé
  7. Décision modificative budgétaire n° 1 budget principal : vote non relevé
  8. Convention « Relais Information Jeunesse » : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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