Les conseils en clair › 7 juillet 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 7 juillet 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 juillet 2015
Les 8 délibérations publiées
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau potable : à l'unanimité
- Recherches fuites sur le réseau d’eau potable : vote non relevé
- Reconversion friche industrielle en salle multi sports – Tranche 2 : vote non relevé
- Application du droit des sols (ADS) : vote non relevé
- Délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal : 12 pour, 1 abstention
- Temps périscolaire du mercredi après-midi : vote non relevé
- Vente et échange parcelles de terrain Place du Petit Train : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire n° 2 budget principal : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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