Les conseils en clair › 15 septembre 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 15 septembre 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 15 septembre 2015
Les 3 délibérations publiées
- Attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires : vote non relevé
- Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité : vote non relevé
- Attribution de l’Indemnité d’Exercice de Missions des préfectures : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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