Les conseils en clair › 8 décembre 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 8 décembre 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 8 décembre 2015
Les 7 délibérations publiées
- 3723 Nouvelle tarification Budget Annexe Eau et Assainissement : à l'unanimité
- 3724 Budget annexe Eau et Assainissement Nouvelle tarification : à l'unanimité
- 3725 Budget Principal : Décision Modificative n° 4 Pour le budget principal, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, vote la décision modificative n° 4 ci-après : Augmentation sur Désignation Diminution sur crédits ouverts crédits : à l'unanimité
- 3726 Autorisation engagement dépenses Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après en en avoir délibéré et à l’unanimité plafonne à 1000 euros le montant de la participation de la commune pour le cadeau offert au secrétaire général à l : à l'unanimité
- 3727 Avis sur le projet : Schéma départemental de coopération intercommunale : à l'unanimité
- 3728 Consultation Centre de Gestion contrat groupe Le Maire expose, Que la commune souhaite souscrire un contrat d’assurance garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant ses obligations à l’égard de son pers : vote non relevé
- 3729 Projet d’extension ITEP : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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