Les conseils en clair › 24 janvier 2017

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 24 janvier 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 24 janvier 2017

Les 9 délibérations publiées

1. N° 3839 : Autorisation engagement dépenses investissement : à l'unanimité
2. N° 3840 : Convention Agence Adour Garonne : à l'unanimité
3. N° 3841 : TOWERCAST : convention de mise à disposition : à l'unanimité
4. N° 3842 : Remboursement facture adjoint : vote non relevé
5. N° 3843 : Budget Eau et Assainissement : participation travaux AEP pompage Peyrolles : à l'unanimité
6. N° 3844 : GF «Le Signal » : subvention : à l'unanimité
7. N° 3845 : Arts en Pays Brassagais : subvention complémentaire : 10 pour
8. N° 3846 : Modification des statuts de la Communauté de Communes « Sidobre Val d’Agout – Vals et Plateaux des Monts de Lacaune » : à l'unanimité
9. N° 3847 : Communauté de communes « Sidobre Val d’Agout - Vals et Plateaux des Monts de Lacaune » - Intérêt communautaire en matière d’action sociale : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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