Les conseils en clair › 20 février 2017

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 20 février 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 20 février 2017

Les 10 délibérations publiées

1. N° 3855 : Compte Administratif 2016 Budget Principal : à l'unanimité
2. N° 3856 : Compte Administratif 2016 Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : à l'unanimité
3. N° 3857 : Compte Administratif 2016 Budget Annexe des Services funéraires : à l'unanimité
4. N° 3858 : Compte de Gestion 2016 Budget Principal : à l'unanimité
5. N° 3859 : Compte de Gestion 2016 Budget Eau et Assainissement : à l'unanimité
6. N° 3860 : Compte de Gestion 2016 Budget annexe Services Funéraires : à l'unanimité
7. N° 3861 : Validation concours à titre gratuit 2016 C.L.S.H : à l'unanimité
8. N° 3862 : Association Pétanque de la Gare : Participation financière : vote non relevé
9. N° 3863 : Participation financière réparation tonne à lisier : à l'unanimité
10. N° 3864 : Convention de prestation de service diagnostic légionellose : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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