Les conseils en clair › 12 avril 2017
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 12 avril 2017
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 12 avril 2017
Les 10 délibérations publiées
- N° 3865 : Acquisition véhicule service technique : ouverture crédit : à l'unanimité
- N° 3866 : Demande subventions : Conseil Départemental et Dotation de solidarité en faveur des collectivités touchées par des évènements climatiques ou géologiques : à l'unanimité
- N° 3867 : Aménagement Allée du Château : projet convention co-maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental : à l'unanimité
- N° 3868 : Taxe d’imposition 2017 : à l'unanimité
- N° 3869 : Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : Validation charges transférées : à l'unanimité
- N° 3870 : Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statuaire des personnels territoriaux pour la période 2017-2020 : vote non relevé
- N° 3871 : Aménagement Allée du Château : Avenant au marché : à l'unanimité
- N° 3872 : Aménagement Allée du Château : demandes subventions complémentaires au Département et à l’Agence de l’Eau Adour Garonne : à l'unanimité
- N° 3873 : Subvention association « Atelier Le Bez » Manifestation « Zéro pesticide » : à l'unanimité
- N° 3874 : Subvention 2016 CINECRAN : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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