Les conseils en clair › 20 juin 2017

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 20 juin 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 20 juin 2017

Les 14 délibérations publiées

1. N° 3881 : Ventes parcelles communales : à l'unanimité
2. N° 3882 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’eau potable 2016 : à l'unanimité
3. N° 3883 : Projet de Convention Mise à disposition Salle de danse Espace BOYER : à l'unanimité
4. N° 3884 : Aménagement Allée du château : Travaux de dissimulation de réseau de télécommunication électronique : à l'unanimité
5. N° 3885 : Projet de Convention pour la mise disposition de locaux communaux : à l'unanimité
6. N° 3886 : Renouvellement de la Convention « L’école rencontre les arts de la scène » : à l'unanimité
7. N° 3887 : Convention de location de matériel : à l'unanimité
8. N° 3888 : Convention Réalisation de travaux de voirie : à l'unanimité
9. N° 3889 : Régie de recettes pour produits glacés : à l'unanimité
10. N° 3890 : Tarification Régie Piscine : à l'unanimité
11. N° 3891 : Construction station épuration Viala : modification surface parcelle : vote non relevé
12. N° 3892 : Salle Multisports : participation forfaitaire espace forme : à l'unanimité
13. N° 3893 : Remboursement facture agent municipal : vote non relevé
14. N° 3894 : Budget Principal : Ouverture ligne trésorerie : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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