Les conseils en clair › 29 août 2017
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 29 août 2017
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 29 août 2017
Les 6 délibérations publiées
- N° 3895 : Modification durée hebdomadaire Postes Adjoint Technique de 2ème Classe : vote non relevé
- N° 3896 : Acquisition livres : à l'unanimité
- N° 3897 : Pétanque de la Gare : subvention complémentaire : à l'unanimité
- N° 3898 : Salle Jaël de Romano : Convention mise à disposition des locaux : à l'unanimité
- N° 3899 : Rachat concession René ALBERT : à l'unanimité
- N° 3900 : Biens vacants et sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal des parcelles cadastrées section A n° 235 et 237 : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2017 · Signaler une erreur